Le Business and Biodiversity Offsets Programme (BBOP) est un organisme créé par les ONG Forest Trends et Wild-Life Conservation Society. Il a pour objectifs de définir des méthodes et bonnes pratiques pour les acteurs voulant agir pour la non perte nette (No Net Loss) de biodiversité par le biais de la séquence ERC (Eviter – Réduire – Compenser). Il établit ainsi les standards de la compensation écologique.
Face à l’accélération de la perte de biodiversité que connaît actuellement notre planète, certains spécialistes parle de 6ème extinction de masse. Par conséquent, les attentes citoyennes évoluent, les ONG environnementales se mobilisent, et le cadre législatif les accompagne. Les mesures ERC visent à freiner ce déclin de biodiversité, mais un grand nombre de questions planent encore sur la compensation écologique. Comment investir ? Quels acteurs impliquer ? Comment garantir la durabilité du projet ? Comment mesurer l’impact sur la biodiversité et sur les écosystèmes ?
Les principes de la compensation écologique
Le BBOP et ses 90 partenaires définissent les mesures de compensation écologique comme étant « des actions écologiques permettant de contrebalancer les pertes de biodiversité dues à des projets d’aménagement, lorsque l’aménageur n’a pu ni éviter ces pertes ni les réduire »
(http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/LPS133-2.pdf).
Le BBOP a établi 10 principes permettant de mettre en œuvre des mesures compensatoires efficaces :
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La cohérence de la séquence ERC
La mesure compensatoire doit contrebalancer les pertes de biodiversité dues à un projet d’aménagement, après évitement et réduction de celles-ci.
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Les limites de la compensation
Il y a certains cas où la perte de biodiversité ne peut pas être compensée de par l’irremplaçabilité ou la vulnérabilité de l’écosystème concerné. Ces risques doivent être mesurés et des actions doivent être prises pour les minimiser.
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Le contexte paysager
La mesure compensatoire doit être conçue et intégrée dans un contexte paysager, en prenant en compte les aspects biologiques, sociaux, et culturels des services éco-systémiques qui lui sont liés.
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Non perte nette
La mesure compensatoire doit être conçue et réalisée de façon à présenter des gains mesurables, permettant d’aboutir à une non perte nette de biodiversité sur un espace donné.
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Principe d’additionnalité de la mesure compensatoire
Les apports de la mesure doivent être additionnels aux gains attendus en l’absence d’action, et non les englober.
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L’implication des parties prenantes
Dans les espaces touchés par le développement d’un projet d’aménagement et par les mesures compensatoires qui lui sont liées, la participation active des parties prenantes légitimes doit être assurée, et démontrée par leurs évaluations, sélections, et implications.
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Principe d’équité
La mesure compensatoire doit être conçue et mise en place de façon équitable. Cela implique un partage juste et égal entre les différentes parties prenantes des droits et des responsabilités, des risques, et des retombées associées au projet.
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Bénéfices à long-terme
Les apports en biodiversité doivent concerner une période de temps égale ou supérieure à l’impact négatif entrainé par le projet d’aménagement.
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Principe de transparence
La conception et la mise en place doivent être communiquées publiquement en temps voulu et de façon transparente.
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Méthodologie scientifique
Le dimensionnement et la localisation de la compensation doivent être justifiés scientifiquement.
Guide et rapports du BBOP
Afin d’utiliser ces principes de façon objective, ceux-ci sont accompagnés de critères et d’indicateurs facilitant leurs évaluations. Un guide d’utilisation est également fourni par le BBOP.
Pour retrouver ces informations, rendez-vous sur le site du BBOP : http://bbop.forest-trends.org/pages/guidelines
